CONSTRUCTEURS AUTOMOBILES
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REVUES DE PRESSE
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LE DROIT DES CHEMINS
Les textes de loi sur le droit des chemins La liberté de circulation est une composante de la liberté d’aller et venir, implicitement consacrée par l’article 4 de la déclaration de 1789 et proclamée par la constitution de 1791. Le Conseil constitutionnel...
PARE-BUFFLE ET LA LOI
Le pare buffle est-il interdit ? Que dit le code de la route ? Article L.311-1 : Les véhicules doivent être construits, commercialisés, exploités, utilisés, entretenus et, le cas échéant, réparés de la façon à assurer la sécurité de tous les usagers de...
REGLEMENT INTERIEUR
" FRANCE 4X4 AVENTURE " n’est pas responsable des accidents, incidents ou vol qui pourraient survenir lors de la randonnée. Sont admis tout véhicule tout terrain conforme au code de la route, régulièrement immatriculé, assuré et en parfait état de marche...
CONDITIONS D'ENGAGEMENT
Le délai d’inscription est d’au moins 8 jours minimum avant la date de la randonnée ou du raid. Les randonnées et les raids au road book s’effectueront avec un minimum de 5 véhicules. Les randonnées en convoi s’effectueront avec un minimum de 7 véhicules....